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Marques déposées par ROBERT CUADRAT
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FREESOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREESOLEIL
ROBERT CUADRAT, Agissant pour le compte de la société “ EFSOLEIL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3683935
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2019
FREESOLEIL de ROBERT CUADRAT

Présentation de la marque FREESOLEIL

Déposée le 14 octobre 2009 par ROBERT CUADRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREESOLEIL »

Le déposant est ROBERT CUADRAT, Agissant pour le compte de la société “ EFSOLEIL ” en cours de formation domicilié(e) 25 ALLEE DU BOIS JOLI - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT CUADRAT domicilié(e) 25 ALLEE DU BOIS JOLI - 66240 - SAINT ESTEVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREESOLEIL est expirée depuis le 14 octobre 2019.

ROBERT CUADRAT a également déposé les autres marques suivantes : CIGALIFE.


ROBERT CUADRAT, Agissant pour le compte de la société “ EFSOLEIL ” en cours de formation - 25 ALLEE DU BOIS JOLI - 66240 - SAINT ESTEVE - France


ROBERT CUADRAT - 25 ALLEE DU BOIS JOLI - 66240 - SAINT ESTEVE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;

Purification de l'air ; production d'énergie.